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ActusMedia | Le blog de GdX

Pour tout savoir des dernières actualités du monde des médias et du numérique en Outre-Mer.

Articles avec #csa-cta catégorie

NCTV (Nouvelle-Calédonie) : Autorisation reconductible

Publié le 4 Novembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a statué favorablement sur la possibilité de reconduire, hors appel à candidatures, l’autorisation accordée par la décision n° 2013-182 du 22 janvier 2013 à la société d’économie mixte locale de Télévision-Radio (STR), éditrice du service NCTV en Nouvelle Calédonie.

L’audition publique a eu lieu le 14 septembre 2016.

CSA

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NC9 (Nouvelle-Calédonie) : Autorisation reconductible

Publié le 4 Novembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a statué favorablement sur la possibilité de reconduire, hors appel à candidatures, l’autorisation accordée par la décision n° 2013-182 du 22 janvier 2013 à l’association Image Communication-Information (ICI), éditrice du service NC9 en Nouvelle-Calédonie.

L’audition publique a eu lieu le 14 septembre 2016.

CSA

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Constat de non-émission : RDI Guyane mise en demeure

Publié le 4 Novembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

A la suite de constats de non-émission établis par un agent assermenté du Conseil supérieur de l’audiovisuel, le CSA a mis en demeure la SARL Compagnie guyanaise de radiodiffusion, éditrice du service RDI Guyane d’émettre dans les conditions prévues par la décision n° 2013 AG-78 du 25 juin 2013 sur les fréquences 105,1 MHz à Cayenne et 88,4 MHz à Kourou (Guyane).

CSA

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Kwezi Télévision à Mayotte : autorisation reconduite

Publié le 4 Novembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a reconduit l’autorisation accordée par la décision n° 2012-140 du 14 février 2012 à la SARL Kwezi Télévision, éditrice du service Kwezi Télévision, pour une durée de cinq ans à compter du 30 mars 2017.

CSA

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Télémante à Mayotte : Autorisation reconduite

Publié le 4 Novembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a reconduit l’autorisation accordée par la décision n° 2012-141 du 14 février 2012 à l’association Télémante Mayotte, éditrice du service Télémante, pour une durée de trois ans à compter du 30 mars 2017.

CSA

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Composition du CTA de Polynésie française

Publié le 4 Novembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a nommé M. Edgar Tetahiotupa dans les fonctions de membre du comité territorial de l’audiovisuel de Polynésie française, pour une durée de quatre ans à compter du 27 juillet 2016.

CSA

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Composition du CTA de La Réunion et de Mayotte

Publié le 24 Septembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a reconduit M. Jean-François Saout dans les fonctions de membre du comité territorial de l’audiovisuel de La Réunion et de Mayotte, pour une durée de quatre ans à compter du 24 juillet 2016.

CSA

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ROM 1 à La Tontouta (Nouvelle-Calédonie) : Modifications techniques

Publié le 24 Septembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a autorisé le changement de site de diffusion de ROM1 à La Tontouta (Nouvelle-Calédonie).

CSA

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Chaîne MT10 Tahiti (Polynésie Française) : Autorisation caduque

Publié le 24 Septembre 2016 par GdX dans CSA-CTA

Au vu notamment de procès-verbaux de constat, et après avoir recueilli l’avis du gouvernement de la Polynésie française, le CSA a déclaré caduque l’autorisation délivrée à la SASU Domaine Digital pour l’exploitation de la chaîne MT10 Tahiti en raison d’une absence d’émission.

CSA

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Manquements à la règlementation publicitaire dans l’émission "Arts & Modes" : KMT mise en demeure

Publié le 30 Juillet 2016 par GdX dans CSA-CTA

Le CSA a mis en demeure l’Association pour le développement des techniques modernes de la communication, éditrice de la chaîne KMT, à la suite de plusieurs manquements à la règlementation publicitaire relevés le 6 novembre 2015.

Au nombre de ces manquements, le Conseil a relevé la diffusion de plusieurs messages publicitaires en dehors de tout écran. Il a également constaté, au cours de l’émission Arts et Modes, des annonces de parrainage non conformes à la règlementation, ainsi que des séquences constitutives de publicité clandestine.

Le CSA a donc considéré que la chaîne avait manqué, à plusieurs reprises, aux obligations prévues par le décret du 27 mars 1992 relatif à la publicité, au parrainage et au téléachat, et l’a mise en demeure de se conformer, à l’avenir, aux dispositions des articles 9, 14 et 18 du décret précité.

CSA

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